Les règles KYC c’est quoi ?

Derrière ces trois lettres se cache des règles imposées aux banques pour mieux connaitre les clients.  Définies par le comité de Bâle, ces règles sont bien souvent assujetties à des clauses plus strictes de la part de certains pays, comme les Etats-Unis.

Connaître son client ne signifie pas seulement connaître son nom (ce qui est déjà la raison pour laquelle il n’existe plus de comptes anonymes) : il s’agit de savoir qui il est, c’est à dire recueillir des éléments vérifiables sur son identité, mais aussi sur son comportement économique, en se basant sur les éléments qu’il aura indiqués à la banque, en matière d’activités, de transactions prévisibles.

Concrètement, ces éléments permettent aux banques de déterminer un profil statistique qui est assigné au client. Des logiciels détectent ensuite les opérations anormales par rapport à ce profil, opérations qui nécessitent une enquête approfondie de la banque, qui peut aller jusqu’à geler les fonds et reporter la transaction aux autorités. Certaines opérations sont considérées comme justifiant une investigation quel que soit le profil du client. Pas de panique, toutefois : l’investigation peut parfaitement consister en une simple question posée par le banquier, et s’il en est satisfait, l’affaire est close.

Mais reprenons du début : l’obligation d’identification. Une pièce d’identité valide sera systématiquement demandée, fréquemment accompagnée d’une certification en cas d’ouverture à distance, ainsi qu’un justificatif d’adresse récent ; ceci pour le titulaire du compte, mais également pour tout signataire ou ayant droit économique. Celui ci se définit comme le véritable propriétaire des fonds, et est, y compris pour les comptes de société, nécessairement une ou plusieurs personnes physiques (hors bien sur le cas des sociétés cotées en Bourse). Il est vrai que les banques n’ont aucun moyen de contrôler les informations données sur le bénéficiaire économique, mais il y a un vrai risque à désigner un tiers : si vous indiquez que le compte de votre société offshore appartient à votre beau frère, même si vous avez procuration, votre beau frère peut en disposer à sa guise, y compris couper votre procuration….

A cette occasion, la banque vérifiera aussi si vous n’êtes pas sur une liste noire de terroristes ou trafiquants (là on peut rien pour vous) ou si vous n’êtes pas un PEP autrement dit une personne exposée politiquement. Si vous êtes ministre, dites le, ça se saura de toute façon, si vous êtes adjoint au maire d’une commune rurale, ne dites rien, ce n’est pas la peine.

A tout moment pendant la vie du compte, la banque peut redemander des documents actualisés (pensez y avant de scanner le passeport de votre beau frère à son insu).

A coté de cela, certaines banques, surtout dans les juridictions de culture anglo saxonnes, demanderont une lettre de référence, émanant soit d’une banque soit d’un professionnel agrée comme un avocat ou un expert comptable, qui certifie vous connaître et entretenir de bonnes relations avec vous.

La banque demandera aussi le volume et la fréquence du dépôt initial, ainsi que le nombre, le montant et l’origine ou la destination des opérations envisagées.

Bien évidemment, plus les chiffres seront élevés, plus les preuves à présenter seront importantes. Si vous indiquez un dépôt initial issu de votre épargne et donc de revenus professionnels, personne ne vous demandera rien dès lors que c’est plausible avec votre âge et votre activité. Si dans certaines juridictions les questions commencent à 10,000 EUR, au delà de 100,000€ elles deviennent systématiques. Si vous déposez plusieurs millions d’euros issus de la vente de votre société ou de votre château, attendez vous à devoir présenter l’acte de vente.

Si votre banque juge que les opérations que vous faites de compte à compte, entre vos fonds sont douteuses, elle peut vous poser des questions. Votre banque peut elle-même juger du niveau douteux du pays de votre banque de juridiction.

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