Archives de catégorie : Fiscalité

Usage des fonds en Offshore

Vous avez le compte offshore, maintenant, il faut pouvoir l’utiliser de la bonne manière. Rien n’est plus flagrant qu’un changement de rythme de vie, que ce soit pour des dépenses inattendues, ou à l’inverse plus aucune dépense de la vie courante. Bien utiliser le compte offshore peut se résumer à sortir l’argent en liquide et ne l’utiliser que pour des loisirs qui ne prouvent pas le changement de rythme de vie. Continuer la lecture

Les règles KYC suite

Dire la vérité, c’est bien, c’est louable, c’est essentiel, mais jusqu’où doit-on aller dans la vérité pour ne pas mettre à mal les montages et préserver une certaine discrétion ?

Si vous devez donner des chiffres, visez un peu plus bas que la réalité, ce n’est pas très grave, et permet parfois de passer sous le seuil des contrôles approfondis. N’annoncez pas non plus 15€/mois, vous n’intéresserez pas la banque. Mais dans tous les cas, soyez cohérents : si vous attendez un virement de 500,000€ n’indiquez pas que vous envisagez un volume de 1,000€. Continuer la lecture

Les règles KYC c’est quoi ?

Derrière ces trois lettres se cache des règles imposées aux banques pour mieux connaitre les clients.  Définies par le comité de Bâle, ces règles sont bien souvent assujetties à des clauses plus strictes de la part de certains pays, comme les Etats-Unis.

Connaître son client ne signifie pas seulement connaître son nom (ce qui est déjà la raison pour laquelle il n’existe plus de comptes anonymes) : il s’agit de savoir qui il est, c’est à dire recueillir des éléments vérifiables sur son identité, mais aussi sur son comportement économique, en se basant sur les éléments qu’il aura indiqués à la banque, en matière d’activités, de transactions prévisibles. Continuer la lecture

Le partenaire commercial suite

La structure commerciale à l’étranger permet de diminuer les dépenses et de gérer au mieux tous les fonds. La structure française est donc dans ce cas à un apporteur d’affaires et ne conserve donc que la commission de tout apporteur d’affaire. Diminuant de ce fait les revenus.

Dans ce cas, il faut normalement que votre client contracte directement avec la société commerciale étrangère, et il faut donc veiller à ce que dans votre discours commercial ce fait ne soit pas pénalisant. Si vous vantez vos compétences personnelles en insistant sur votre savoir faire propre, vous aurez du mal à faire signer le prospect avec une autre entité. Continuer la lecture

Le partenaire commercial

Il n’y a pas que les avantages fiscaux qui sont intéressants avec les sociétés offshore. L’autre point important qui est souvent utilisé est le caractère commercial. Vous pouvez aisément créer une société à l’étranger et en faire un partenaire commercial.

Cette appellation générique peut recouvrir une multitude de situations ; l’objectif est pourtant toujours le même : localiser une partie de la marge dans une juridiction où elle sera moins taxée. Continuer la lecture