Prospective

Prospective : quel avenir pour l’offshore ?

On le voit, les juridictions offshore sont de plus en plus menacées, et certaines prennent aujourd’hui des positions inenvisageables il y a quelques mois encore : le Luxembourg renonce pour 2015 à la retenue à la source, et met en place un échange d’informations ; certaines îles des Caraibes rivalisent de déclarations d’intention pour démontrer (ce qui est d’ailleurs exact) qu’elles sont en fait bien plus régulées que certaines juridictions phare de l’Union Européenne, les propositions de TIEA (Tax Information Exchange Agreements) se multiplient de la part des juridictions les plus secrètes, en un mot, nul ne veut être celui qui sera inscrit sur l’infamante liste noire qui le mettrai au ban des nations.

Continuer la lecture

Abu Dhabi

Une nouvelle zone franche a Abu Dhabi

Le décret fédéral vient d’être signé, après approbation par le gouvernement d’Abu Dhabi. Une zone franche dédiée à la finance va voir le jour prochainement dans l’émirat.

Appelée  Abu Dhabi World Financial Market, cette zone franche mesurera 1680 kilomètres carrés. Il n’est pas encore totalement certain si elle visera son propre marché de niche, ou se positionnera en complément des centres financiers de la région, comme Dubai ou Doha.

Dans l’émirat voisin et allié de Dubai, la zone franche nommé International Financial Center existe depuis neuf ans et connaît un véritable succès, à tel point qu’il est aujourd’hui difficile de trouver de l’espace pour s’y installer ou s’y agrandir.

Continuer la lecture

Le Luxembourg

Le Luxembourg scie t il la branche sur laquelle il est assis ?

L’annonce par le Luxembourg de sa décision de pratiquer dès 2015 l’échange d’informations au lieu du prélèvement libératoire marque-t-il le déclin inéluctable de cette place financière.

Le premier ministre Juncker avait fièrement annoncé que non, assurant que son pays n’avait pas besoin du secret bancaire, et que l’excellence des produits et services suffiraient à continuer à assurer la prospérité aux banques luxembourgeoises.

Les réactions observées parmi les clients permettaient d’en douter, et l’un des plus célèbres fiscalistes luxembourgeois, Alain Steichen, vient de le confirmer, citant des chiffres de l’association des banquiers luxembourgeois, l’ABBL.

Continuer la lecture

Le FATCA

Le FATCA, c’est quoi ?

Le FATCA est le Foreign Account Tax Compliance Act, une loi adoptée en 2010 par le congrès américain, pour une entrée en vigueur le 1er janvier 2014.

Cette loi oblige les banques du monde entier à signaler au trésor américain les comptes détenus par un ressortissant américain, résident ou non aux États Unis, ainsi que les possesseurs d’une carte verte, ainsi que les membres de leur foyer fiscal. Continuer la lecture

Constitution d’une IBC

Constitution d’une IBC introduction :

D’une manière générale, une IBC est simple à constituer. Il suffit d’un seul actionnaire, lequel n’est généralement pas un résident du pays d’incorporation, et qui peut donc être résident de n’importe où dans le monde. De même, il suffit d’un seul directeur, qui peut pareillement être résident n’importe où. Il n’existe normalement pas de registre public permettant de consulter les propriétaires et dirigeants d’une IBC, quoique certains pays disposent d’un tel registre mais qui n’est consultable que par les autorités locales, tandis que d’autres n’en disposent tout simplement pas. Continuer la lecture

Usages d’une IBC

Dans le monde des affaires modernes, l’usage d’une IBC est devenu relativement complexe. En effet, compte tenu des différentes mesures qui sont en vigueur dans les pays de l’OCDE, il est délicat d’utiliser une IBC pour facturer directement un client professionnel situé dans une juridiction fortement taxée (du type membre de l’OCDE). Continuer la lecture

Les IBC

Les IBC introductions :

Les International Business Corporations sont nées dans les années 1960 dans les Caraïbes, en général dans des petits États insulaires dont l’économie locale était pour le moins réduite, afin d’attirer des capitaux en provenance des pays les plus développés.

Les IBC se caractérisent par un point commun : l’absence de tout impôt et taxe, à l’exception d’un droit annuel modique (de quelques centaines de dollars au maximum) à la condition de ne pas commercer localement dans le pays où elles sont crées. Continuer la lecture