Qu’est ce exactement qu’une société offshore ?

Au sens premier du terme, basé sur son étymologie, il s’agit d’une société située « au delà du rivage ».

Ce sens premier se retrouve littéralement dans le secteur de l’exploitation pétrolière notamment, qui dispose de plate-formes de forage en mer, qui sont donc localisées géographiquement en dehors des terres, autrement dit offshore.

Par une extension du sens, le terme société offshore ( des informations plus détaillées sont disponibles sur le site de Pacific Line ) désigne toute société dont l’activité ne se localise pas dans le pays où la société est formée. La notion renvoie ici à une série de législations passées dans divers pays depuis les années 1960, en particulier celles des IBC (International Business Corporations).

Ces sociétés disposent d’un régime fiscal favorable, généralement exempt de toute imposition, à la condition de n’avoir aucune activité dans le pays où elles sont immatriculées. Elles sont généralement détenues par des non résidents, et n’ont d’activité que non résidente.

Par un glissement du sens, la société offshore en est venue à se confondre avec ce régime fiscal privilégié, pour devenir une sorte de synonyme de paradis fiscal.

Cette définition est aujourd’hui encore insuffisante.

En effet, suite aux mesures internationales prises pour pénaliser le recours à des sociétés non résidentes, les schémas offshore utilisent de plus en plus des sociétés tout à fait résidentes dans leur pays d’immatriculation, mais qui bénéficient néanmoins d’avantages fiscaux, que ce soit par un traité, ou par une disposition particulière de leur législation. Contrairement aux sociétés offshore traditionnelles, ces sociétés ne bénéficient pas d’une exemption totale et inconditionnelle d’impôts : elles correspondent plus ou moins à quelques situations précises, et ne peuvent être inter-changées.

Ces sociétés sont donc résidentes.

Certains parlent ici de société onshore (un résumé plus approfondit est disponible sur le site Aide Création Entreprise) pour souligner le fait qu’il s’agit de sociétés résidentes, tandis que d’autres conservent le terme offshore, pour souligner qu’il y a bien là un avantage fiscal réel.

En fait, les deux acceptions sont envisageables, et démontrent bien que l’offshore moderne répond à un double impératif : éviter les mesures pénalisantes souvent associées à l’offshore traditionnel, tout en conservant la possibilité d’avantages fiscaux, qui seront davantage recherchés au cas par cas, souvent en combinant sociétés résidentes et non résidentes.